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Marques déposées par JECA
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JECA Les terrines gourmandes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JECA Les terrines gourmandes
JECA

Numéro de dépôt :
4401290
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
JECA Les terrines gourmandes de JECA

Présentation de la marque JECA Les terrines gourmandes

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par JECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JECA Les terrines gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est JECA domicilié(e) 9 rue Bataille - 57603 - Forbach Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENTONS EUROPE AARPI, Monsieur David MASSON domicilié(e) 5 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque JECA Les terrines gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JECA Les terrines gourmandes arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

JECA a également déposé les autres marques suivantes : JECA , Schröder , TANNENGOLD


JECA - 9 rue Bataille - 57603 - Forbach Cedex - France


DENTONS EUROPE AARPI, Monsieur David MASSON - 5 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Charcuterie ; pâtés ; plats préparés essentiellement à base de viande (notamment porc, lapin, volaille, gibier) assortis de légumes transformés, préparés ou séchés (notamment tomates, champignons, oignons, échalotes, poivrons, endives, piments) ; plats préparés essentiellement à base de viande (notamment porc, lapin, volaille, gibier) assortis de fruits préparés, conservés ou cuisinés (notamment olives, ananas, raisin, pommes, poires, abricots, figues, mirabelles, airelles, noix, noisettes) ; plats préparés essentiellement à base de viande (notamment porc, lapin, volaille, gibier) assortis de salaisons (notamment jambon, lard, dés de lardons, chorizo) ; plats préparés essentiellement à base de viande (notamment porc, lapin, volaille, gibier) assortis de fromage (notamment fromage de chèvre, fromages blancs) ; plats préparés essentiellement à base de viande (notamment porc, lapin, volaille, gibier) assortis de garniture de fruits secs, épices et alcools [mincemeat] ;

Pâtés à la viande assortis d’herbes culinaires (notamment thym, romarin, basilic, origan, ail) ; pâtés à la viande assortis de condiments (notamment poivres, raifort, chutneys, pickles).